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Compte Rendu Sommaire de la réunion du Conseil Municipal

17 avril 2008

Compte Rendu

L’an deux mil huit, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué le 03 avril 2008, s’est réuni en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques POUYADOUX, Maire, le 10 avril 2008.

Membres présents : Mme AUDEBERT-POUGET, M. NEYRET, Mme TARDIEU, M. POUZYREFF, Mme RIBEROL, M. LABORIE, Mme BRUAT, M. SOULARUE - Maires-Adjoints.
Mme POIGNET, Mme BOUDIE, M. SALEIX, Mme TRIBOULET, M. SOURZAT, Mme DE OLIVEIRA, Mme TREINSOUTROT, M. MACHEMIE, Mme MEUNIER, M. VERGNE, Mme TEYSSOU, M. DELFOUR, Mme DUMAS, M. RIGOUX, M. PERTZBORN, M. MAZERON - Conseillers Municipaux.

Membres absents ayant donné pouvoir : M. CROUZEVIALLE (à M. SOULARUE) ; Mme MARTINAUD (à Mme TARDIEU) ; M. LACASSAGNE (à M. LABORIE) ; M. BARRET (à M. POUYADOUX).

Membre absent : /

I – Mesures à prendre par les Conseillers Municipaux à la suite de leur renouvellement général

Délégation du Conseil Municipal au Maire en application des articles L. 2122-22, L. 2122-23 du C.G.C.T.

Désignation des représentants des Communes au sein des organismes extérieurs

Désignation du nombre des membres du CCAS et désignation des délégués du Conseil Municipal

Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles

Désignation des délégués au Conseil d’Administration de l’Hôpital

Désignation des délégués à la Commission d’Appel d’Offres

Mise en place des Commissions Municipales et désignation de leurs membres

ADAPEIC : désignation des délégués aux Conseils d’Etablissements

II – PERSONNEL

Indemnité de fonction au Maire et aux Adjoints

IV– FINANCES

Vote du compte administratif 2007 – Budget Ville

Bilan des cessions et acquisitions immobilières

Vote du compte administratif 2007 – Budget Zone du Moulin

Vote du compte de gestion

Remises gracieuses de pénalités sur taxe d’urbanisme

Virements et ouvertures de crédits

V– URBANISME

ZAC du Moulin – avenant n°1 à la convention concession d’aménagement – Annulation de la délibération du 12 février 2008

Dénomination de voies dans le lotissement de Palisse (rue de Palisse)

ANNEXE A LA DELIBERATION DU 10 AVRIL 2008 COMMISSIONS MUNICIPALES