ACCES A LA COMMANDE PUBLIQUE P U B L I C I T E A PROCEDURE ADAPTEE

Maître de l’ouvrage : MAIRIE DE MALEMORT S/ CORREZE Hôtel de Ville 14, 16 Av Jean Jaurès, Place Jean Kantelip, BP 55 19361 MALEMORT SUR CORREZE Tél. : 05.55.92.81.40 – Fax : 05.55.92.83.87

Maître d’oeuvre : Services Techniques Hôtel de Ville 14-16 avenue Jean Jaurès 19360 MALEMORT SUR CORREZE Tél. : 05.55.92.81.40 – Fax 05.55.92.83.87

Mode de passation : Marché passé selon la procédure adaptée (article 28 du nouveau C M P Décret n°2006-975 du 1er Août 2006).

Objet du Marché : Fourniture d’un véhicule de type poids lourds polybenne, PTAC 6t équipé d’un système bras

Délai de livraison : 3 mois à compter de la notification du marché Adresse où les candidatures doivent être transmises : MAIRIE DE MALEMORT S/ CORREZE Hôtel de Ville – Secrétariat Services Techniques 14, 16 Av Jean Jaurès, Place Jean Kantelip, BP 55 19361 MALEMORT SUR CORREZE

Renseignements d’ordre administratif et/ou technique : Ils peuvent être obtenus auprès : Mr Philippe BRUGEAT, Directeur des Services Techniques Mr Laurent BARTHUEL, Responsable « Voirie – Bâtiments » Services Techniques de la Ville de Malemort sur Corrèze Tél. : 05.55.92.81.40 Fax : 05.55.92.83.87

Date de consultation : jeudi 7 février 2008

Date de remise des offres : jeudi 6 mars 2008 à 12H00.

Date d’affichage : jeudi 7 février 2008

Date d’envoi à la publication : jeudi 7 février 2008

Documents à fournir :
 une lettre de candidature et habilitation du mandataire (imprimé DC4),
 une déclaration du candidat (imprimé DC5),
 une déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (imprimé DC6),
 les attestations fiscales (imprimé DC7), ou
 une déclaration sur l’honneur, datée et signée, prévue à l’article 45 du Code des Marchés Publics fournie en ANNEXE 1, Et
 le récépissé de déclaration auprès des services compétents pour les personnes physiques ayant débuté leur activité depuis moins d’un an,
 Une copie de l’attestation d’assurance professionnelle et/ou personnelle en cours de validité pendant la durée légale du marché.
 Une offre de prix comprenant la définition du véhicule, le chiffrage de tous les équipements et options demandés dans la présente consultation, les frais divers d’immatriculation (carte grise et plaques).
 Une fiche technique personnalisée du véhicule proposé,
 Une fiche technique du système bras adapté au véhicule,
 l’engagement du candidat sur une date ferme de livraison,
 une plaquette de présentation du véhicule avec photos,
 tous documents qui seront jugés nécessaires par les candidats,

Tous ces documents devront être parafés par le candidat.

Le dossier de consultation des entreprises peut être consultable sur le site centreofficielles.com.